Mentions légales
Présentation du site
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Propriétaire :
Comité Départemental du Sport Adapté de l’Essonne (CDSA91)
Adresse : 62 bis Boulevard Charles de Gaulle 91540 Mennecy
SIRET : 481 305 795 333 41
Créateur :
Agence DLinfo
Responsable de publication :
Email : cdsa91.bureau@gmail.com
Le responsable de publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster :
Agence DLinfo
Hébergeur :
EI LEGRIS Info
Basé à DATA4 Group à Nozay
3 Rte de Marcoussis
91620 Nozay
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L’utilisation du site www.sportadapte91.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site www.sportadapte91.org sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par le CDSA91, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.sportadapte91.org est mis à jour régulièrement par le Comité Départemental du Sport Adapté de l’Essonne. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer régulièrement afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site www.sportadapte91.org a pour objet de présenter les activités du Comité Départemental du Sport Adapté de l’Essonne, ses actions, ses événements sportifs, ses clubs affiliés, ses établissements partenaires ainsi que les informations destinées aux personnes en situation de handicap, aux familles, aux professionnels et aux partenaires institutionnels.
Le CDSA91 s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait des partenaires qui lui fournissent ces informations.
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Pour exercer ces droits :
CDSA91
Adresse : 62 bis Boulevard Charles de Gaulle 91540 Mennecy
Email : cdsa91.agentdeveloppement@gmail.com
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Les principales lois concernées
Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement européen 2016/679),
Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique
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de l’Agence DLinfo.